Déposée par voie électronique le 20 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TAURUS PARTICIPATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BUYTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-15 du 12 avril 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TAURUS PARTICIPATIONS domicilié(e) ZI HAUT VIGNEAU, 25 RUE DE LA SOURCE - 33170 - GRADIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 508 482 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TAURUS PARTICIPATIONS, M. BERTRAND BEYRIE domicilié(e) ZI HAUT VIGNEAU, 25 RUE DE LA SOURCE - 33170 - GRADIGNAN - France.
La marque BUYTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991639.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TAURUS PARTICIPATIONS, SAS - ZI HAUT VIGNEAU, 25 RUE DE LA SOURCE - 33170 - GRADIGNAN - France - SIREN 512508482
TAURUS PARTICIPATIONS, M. BERTRAND BEYRIE - ZI HAUT VIGNEAU, 25 RUE DE LA SOURCE - 33170 - GRADIGNAN - France
Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15
Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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